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Marques déposées par monsieur COLLOMB PATTON Willy
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TOOMAT.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOOMAT.COM
M. COLLOMB PATTON Willy

Numéro de dépôt :
4023753
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/07/2023
TOOMAT.COM de COLLOMB PATTON Willy

Présentation de la marque TOOMAT.COM

Déposée le 24 juillet 2013 par monsieur COLLOMB PATTON Willy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOOMAT.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est monsieur COLLOMB PATTON Willy domicilié(e) 0 Col de Bluffy - 74290 - BLUFFY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, Mme QUERE Myriam domicilié(e) Immeuble Axial, 30 Route des Creusettes - 74330 - POISY - France.

La marque TOOMAT.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023753.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOMAT.COM est expirée depuis le 24 juillet 2023.

COLLOMB PATTON Willy a également déposé les autres marques suivantes : Eagle Tracks , PIECES-OCCAZ.COM


M. COLLOMB PATTON Willy - 0 Col de Bluffy - 74290 - BLUFFY - France


Avocat, Mme QUERE Myriam - Immeuble Axial, 30 Route des Creusettes - 74330 - POISY - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.